Ameublement

Information à fournir avec le mobilier à monter soi-même

Exigences et préconisations

Sommaire

	Avant-propos	p. 3
1	Domaine d’application	p. 4
2	Références normatives	p. 4
3	Termes et définitions	p. 4
4	Exigences et préconisations	p. 5
4.1	Généralités	p. 5
4.2	Information avant l’acte d’achat	p. 5
4.3	Exigences et préconisations concernant l’emballage	p. 5
4.3.1	Exigences	p. 5
4.3.2	Préconisations	p.6
4.4	Exigences et préconisations concernant la notice de montage	p. 6
4.4.1	Exigences	p. 6
4.4.2	Préconisations	p. 7
5	Pictogrammes	p. 8
Annexe A	Préconisations de rédaction d'une notice de montage	p. 9
Annexe B	Exemples de descriptifs des pictogrammes utilisables	p. 10
	Bibliographie	p. 12

Avant-propos

1 - Domaine d’application

2 - Références normatives

3 - Termes et définitions

4 - Exigences et préconisations

4.1 - Généralités
Après montage, le mobilier "à monter soi-même" doit satisfaire aux exigences de sécurité qui lui sont applicables.
Les exigences et préconisations ci-après peuvent prendre la forme d’une indication écrite ou d’un pictogramme approprié, le cas échéant.

4.2 - Information avant l’acte d’achat
Les informations suivantes doivent être mises à disposition de l’acheteur, avant son acte d’achat, par quelque moyen que se soit :
a) dimensions d’encombrement (produit monté) ;
b) matériaux constituant le produit ;
c) mention «À monter soi-même» ;
d) mention «À fixer au mur» lorsque le produit doit être fixé au mur.
Il est recommandé de mettre à disposition de l’acheteur les informations suivantes, avant son acte d’achat, par quelque moyen que se soit :
e) le nombre de personnes nécessaires au montage ;
f) le nombre de colis ;
g) le poids du (des) colis, ou le cas échéant, indication du dépassement de 35 kg du colis ;
h) les dimensions du (des) colis.
Note : Les dimensions admises pour chaque colis, tiennent compte des particularités des éléments du meuble.

4.3 - Exigences et préconisations concernant l’emballage
4.3.1 - Exigences
4.3.1.1 Indications devant figurer sur l’emballage
Il doit être indiqué sur l’emballage les informations suivantes :
a) Signaler la présence de pièces fragiles (par exemple : verre, marbre).

4.3.1.2 - Cas du produit d’ameublement livré en plusieurs colis
Il doit être indiqué sur l’emballage les informations suivantes :
a) Identification des colis, par exemple : indication qu’il s’agit du colis « X/Y » où « Y » est le nombre total de colis du mobilier et "X" le numéro du colis concerné ;
b) Identification du colis contenant la notice s’il y a une seule notice pour plusieurs colis.

4.3.2 - Préconisations
Il est recommandé d’indiquer sur l’emballage les informations suivantes :
a) le visuel du produit monté ;
b) la (les) précaution(s) à prendre en compte pour l’ouverture du colis, par exemple : ne pas utiliser de lame tranchante, le sens d’ouverture par le haut/bas/coté, ouverture au sol et à plat pour éviter la chute de pièce ;
c) la (les) précaution(s) de manipulation ;
d) le poids du colis.

4.4 - Exigences et préconisations concernant la notice de montage
4.4.1 - Exigences
Tout mobilier « à monter soi même » doit être accompagné d’une notice de montage.
La notice de montage doit préciser les différentes configurations de montage prévues par le fabricant.
Si la notice comporte un texte, ce texte doit être au minimum dans la ou les langues officielles du pays dans lequel est commercialisé le mobilier.
Le texte doit être lisible et rédigé dans un style clair, direct et non ambigu (voir Annexe A).
La notice de montage doit comporter une mention indiquant : « IMPORTANT - A lire soigneusement – A conserver pour consultation ultérieure. » ou toute autre moyen équivalent.
La notice doit comporter au minimum :
a) une vue d’ensemble du mobilier ;
b) une référence de la notice, sur chaque page si les pages de celle-ci ne sont pas assemblées ;
c) une identification ainsi que le nombre d'exemplaire de chaque élément/composant (quincaillerie, panneaux, colle, etc.) pour permettre de faire l’inventaire ;
d) l’outillage nécessaire pour réaliser le montage ;
e) la chronologie et la représentation des phases de montage ;
f) le nombre de personnes nécessaires au montage.
Chaque phase de montage doit :
g) représenter l’élément à monter dans la position réelle de montage ;
h) comporter des vues de détails (zooms) pour faciliter la compréhension (assemblage, positionnement, réglage, etc.), si nécessaire ;
i) indiquer la quincaillerie à utiliser, préalablement identifiée, le cas échéant ;
j) indiquer les conseils de réglages/mises à niveau, le cas échéant.
Dans le cas où le meuble est destiné à être fixé à un support, la notice de montage doit comporter les indications nécessaires pour permettre la fixation du meuble. Ainsi que, le nombre de personnes indispensables pour les opérations de fixation et l’outillage nécessaire à ce travail.
Lorsque le montage nécessite un perçage par la personne qui monte le meuble, les repères de perçage doivent être clairement indiqués et matérialisés si nécessaire par un gabarit à l’échelle 1/1.

4.4.2 - Préconisations
Il convient de mettre le moins de texte possible dans la notice.
Il convient de mettre, si nécessaire, la dimension des pièces détachées pour faciliter l’identification de celles-ci lors de l’inventaire ;
Il convient d’inclure une vue en trois dimensions éclatée avec un repérage des pièces.
Il convient de distinguer et identifier les outillages fournis des outillages non fournis.
Il convient de communiquer le temps indicatif de montage.
Il convient de communiquer l’espace nécessaire pour la réalisation du montage.
Il convient d’adapter la taille des illustrations et/ou des dessins techniques afin de permettre une bonne lisibilité.
Si l’on utilise plusieurs langues, il est recommandé que chaque langue puisse être facilement distinguée des autres et de maintenir ensemble le texte traduit et les illustrations correspondantes.
Il convient d’identifier dans la notice de montage le colis contenant les quincailleries dans le cas d’un produit multi colis.
Il convient d’apporter à la personne qui monte le meuble et à l’utilisateur final les avertissements suivants :
a) "Vérifier la présence et l'état de la quincaillerie et des pièces avant de débuter le montage";
b) « Ne pas monter ou utiliser le mobilier si certains éléments sont cassés, endommagés ou manquants, et n’utiliser que des pièces détachées approuvées par le fabricant. » ;
c) « Utiliser uniquement l’outillage fourni ou préconisé. »
d) « Serrer correctement les éléments de fixation avec l'outillage fourni ou préconisé. » ;
e) « Un mauvais montage, calage ou manutention peut entrainer une fragilisation des assemblages et/ou des pièces. » ;
f) « Tenir éloigné les jeunes enfants lors de l'assemblage. Présence de petites pièces susceptibles d'être ingérées. » ;
g) « Il convient que tous les dispositifs d'assemblage soient toujours convenablement serrés et régulièrement vérifiés, et resserrés si nécessaire. » ;
h) « Ne pas déplacer un meuble chargé. » ;
i) lorsque le produit doit être fixé à un support : « Adapter la quincaillerie à votre support. », si la quincaillerie est fournie avec le produit, il convient de spécifier le type de support pour lequel la quincaillerie fournie est adaptée.
Note: Les avertissements, ci-avant, peuvent être adaptés en fonction des exigences spécifiques décrites dans la norme applicable au produit.

Si la structure du mobilier n’est pas conçue pour être remonté, il convient d'indiquer sur la notice la mention suivante : « Mobilier non prévu pour être remonté. ».
Dans le cas contraire, il convient d’indiquer sur la notice de montage la préconisation de démontage et les composants non prévus pour être démontés.

Dans le cas de création d’un pictogramme, il convient de prendre pour référence les normes ISO 3864-1; NF ISO 3864-2 ; ISO 7001 ; NF EN 62079.
Chaque pictogramme doit être utilisé pour n'évoquer qu'une information.
Le pictogramme peut être conçu d'après le modèle de signal de sécurité approprié. Il convient que les pictogrammes utilisés par le concepteur soient conformes aux formes géométriques données dans l'ISO 3864-1:
a) - pour l'interdiction: voir la Figure 1 en 7.2 de l'ISO 3864-1 : 2002;
b) - pour l'obligation: voir la Figure 2 en 7.3 de l'ISO 3864-1 : 2002;
c) - pour l'avertissement: voir la Figure 3 en 7.4 de l'ISO 3864-1 : 2002;
L’impression peut être réalisée en noir et blanc. Dans le cas d’impression en couleur, il convient de se conformer aux prescriptions de l'ISO 3864-1.
Des exemples de descriptifs de pictogrammes utilisables sont fournis en Annexe B (Informative).

Préconisations de rédaction d'une notice de montage
Il convient d’utiliser un style clair, direct et non ambigu (voir tableau 1). Il convient, par exemple, de :
a) utiliser la voix active des verbes de préférence à la voix passif ;
b) être directif en utilisant de préférence des ordres plutôt que des formes plus faibles ;
c) utiliser des verbes d’action de préférence à des noms abstraits ;
d) tenir un discours direct aux utilisateurs plutôt que d’énoncer ce qu’ils pourraient faire.

Exemples de descriptifs des pictogrammes utilisables

Bibliographie

Participez à l'élaboration de la norme sur le mobilier à monter soi-même !

Prenez la parole, tout le monde peut s'exprimer.
Votre commentaire sera transmis à la commission de normalisation avant la rédaction du texte final.
Cette étape est importante pour aboutir à un consensus satisfaisant l'ensemble des utilisateurs de cette norme.